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- Décrets et Arrêtés relatifs aux indemnités
- Résultats aux Concours - Session 2021.
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Attestation de Formation - Travail en Hauteur
- - Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- - Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- - Arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
-
Concours de Recrutements de Personnels d’Encadrements
- - Arrêté du 14 août 2019 modifiant l’arrêté du 22 juin 2010 relatif à l’organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale et des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
- - Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 14 mai 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels d’encadrement
- - Arrêté du 19 Novembre 2020, relatif à la nomination de la présidente et du vice - président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux, ouvert au titre de l’année 2021
- - Arrêté du 30 septembre 2020 autorisant au titre de l’année 2021 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
- - Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN au titre de l’année scolaire 2020 - 2021
- - Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée : Ouverture de la session 2018 de l’examen
- - Personnels d’encadrement pédagogique : Formation professionnelle statutaire
- * Inspecteurs de l’Education Nationale
- * Personnels de Direction
-
Concours de Recrutements de Personnels Enseignants
- - ACTUALITE URGENTE : Déroulement des concours
- - ACTUALITE URGENTE : Recommandations pour le déroulement des concours et examens de la fonction publique pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19
- - Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les sections et modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de lycée professionnel
- - Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d’organisation des concours du Certificat d’Aptitude au Professorat de Lycée Professionnel
- - Arrêtés du 19 Novembre 2020 relatifs aux Présidences des Jurys des Concours de Recrutements d’Enseignants
- - Arrêtés du 24 Novembre 2020 et du 25 Novembre 2020 fixant au titre de l’année 2021 le nombre de postes offerts aux concours de professeurs de lycée professionnel, ainsi que leur répartition
- - Arrêtés du 8 octobre 2020 autorisant au titre de l’année 2021, l’ouverture de concours externes, de concours internes et de troisièmes concours de recrutement de professeurs
- - Arrêtés du 9 avril 2021 reportant des épreuves d’admissibilité de concours dans la section Arts Appliqués
- - Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - session 2020
- - Devenir enseignant : une meilleure formation initiale et des parcours plus attractifs pour entrer dans le métier
- - Enseigner dans un Lycée Professionnel : Le C.A.P.L.P.
- - Enseigner dans un lycée professionnel : le C.A.P.L.P.
- Arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de lycée professionnel
- Arrêté du 24 août 2015 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2013 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- B.O.R.F. Jurys des examens
- Concours d’accès aux fonctions de maître dans les établissements privés sous contrat
- Devenir Enseignant
- Nouvelle épreuve d’admissibilité de certains concours internes du second degré à compter de la session 2012
- Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013
- Concours Elèves
-
Examens
- - Arrêté du 15 février 2021 adaptant les conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes professionnels pour la session d’examen 2021
- - Arrêté du 3 juin 2020 adaptant en raison des circonstances exceptionnelles découlant de l’épidémie de covid-19, le C.C.F. et le contrôle ponctuel mis en œuvre dans les épreuves d’E.G. et dans les épreuves d’E.P., ainsi que les conditions pour se présenter aux épreuves des examens conduisant à l’obtention du C.A.P., du B.E.P., du Baccalauréat Professionnel, du B.P., du B.M.A. et de la M.C.
- - Arrêté du 30 août 2019 portant création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d’art
- - Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux dispenses d’épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et fixant les conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe
- - Arrêté du 6 novembre 2019 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4
- - Baccalauréat 2021 : un tremplin pour la réussite
- - Calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19
- - Décret et Arrêté du 15 février 2021 portant adaptation des durées des périodes de formation en milieu professionnel, au titre de la Session 2021
- - Décret n° 2019-1119 du 31 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis et de l’expérience et comportant d’autres dispositions relatives aux commissions professionnelles consultatives en matière de certification professionnelle et aux organismes financeurs du projet de transition professionnelle
- - Décret n° 2019-907 du 30 août 2019 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la formation et à la préparation des diplômes professionnels
- - Décret n° 2020-671 du 3 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2020
- - Décret n° 2020-684 du 5 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur en raison de l’épidémie de covid-19
- - Décret n° 2020-726 du 12 juin 2020 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences de cinq diplômes professionnels
- - Dématérialisation du Livret Scolaire du Lycée (LSL)
- - Diplome.gouv.fr : attestations de diplômes en ligne
- - Modalités de l’examen du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
- - Session d’examen 2021 pour les diplômes professionnels dans le contexte de la crise sanitaire
- Aménagements Epreuves
- B.E.P. - C.A.P.
- Baccalauréat Professionnel
- Baccalauréat Professionnel - B.E.P. - C.A.P.
- Brevet Professionnel
- C.A.P.P.E.I.
- Calendriers Nationaux
- Diplôme National du Brevet
- Mention Complémentaire
- Résultats aux Examens
- Textes Réglementaires
- Formation - Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux
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Continuité pédagogique
- - Continuité pédagogique - Prévention des Risques Professionnels
- - Continuité pédagogique - Ressources du Pôle TICE STI
- - Continuité pédagogique - Ressources pour la continuité pédagogique en S.T.I.
- - Continuité pédagogique - Ressources pour les enseignants du second degré
- - Continuité pédagogique S.T.I.
- - Coronavirus : Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire
- - Des ressources pour la continuité pédagogique - DRANE de Normandie
- - Faciliter le travail à distance avec APPS.EDUCATION.FR
- - Je suis chef d’établissement : Organiser la continuité pédagogique
- - Je suis professeur : Comment mettre en oeuvre la continuité pédagogique ?
- - Ma classe à la maison : La classe virtuelle
- - Opération " Nation apprenante "
- - Plan de Continuité pédagogique
- - Plan de continuité pédagogique
- - Portail national de ressources - Eduscol S.T.I.
- - Premiers Résultats : Depp - Enquête sur la mise en œuvre de la continuité pédagogique
- - Rentrée 2020 : Priorités pédagogiques et outils de positionnement pour la période septembre - octobre
- - Rentrée scolaire 2020 - Plan de continuité pédagogique
- - Ressources pour la continuité pédagogique
- Contrôle en Cours de Formation - C.C.F.
- Enseignement à la Santé et à la Sécurité au Travail
- Formations des Personnels
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Informations des Personnels
- - Participer aux 8e Journées Nationales Des Jeunes (J.N.D.J.)
- - Accès à la classe exceptionnelle
- - Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles années 2017-2020
- - Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude
- - Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive, des psychologues de l’éducation nationale et des conseillers principaux d’éducation.
- - Allocation de formation aux personnels enseignants relevant de l’éducation nationale dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes
- - Arrêté du 04 Octobre 2018, relatif aux modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat - Année 2018
- - Arrêté du 13 septembre 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat
- - Arrêté du 17 juin 2019 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2013 pris pour l’application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- - Arrêté du 19 novembre 2019 fixant les modalités de calcul de l’indemnité de départ volontaire au titre de l’article 3 du décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 modifié instituant une indemnité de départ volontaire pour les agents des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- - Arrêté du 21 juin 2019 modifiant l’arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et de psychologues du ministère chargé de l’éducation nationale
- - Arrêté du 21 octobre 2019 portant délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux vice-recteurs pour accorder la protection prévue par l’article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires
- - Arrêté du 23 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 28 août 2015 fixant les taux annuels en application du décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire »
- - Arrêté du 25 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 13 septembre 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat
- - Arrêté du 26 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 11 août 2017 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle
- - Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et de psychologues du ministère chargé de l’éducation nationale
- - Arrêté du 8 avril 2019 modifiant l’arrêté du 10 mai 2017 fixant la liste des conditions d’exercice et des fonctions particulières des personnels des corps enseignants d’éducation et de psychologue au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche prises en compte pour un avancement à la classe exceptionnelle
- - Assistants d’éducation en préprofessionnalisation
- - Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2021 d’avancement de grade et de corps
- - Cellule d’écoute et de soutien mise à la disposition de l’ensemble des personnels de l’académie de Normandie
- - Comment adapter l’enseignement pour la réussite de tous les élèves : conférence virtuelle interactive
- - Décret n° 2015-851 du 10 juillet 2015 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement d’enseignement privé du second degré sous contrat
- - Décret n° 2017-1637 du 30 novembre 2017 modifiant le décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d’orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré
- - Décret n° 2018-303 du 25 avril 2018 relatif aux priorités d’affectation des membres de certains corps mentionnés à l’article 10 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat
- - Décret n° 2019-1002 du 27 septembre 2019 modifiant le décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d’orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré et le décret n° 2013-790 du 30 août 2013 instituant une indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves au bénéfice des personnels enseignants du premier degré
- - Décret n° 2019-1043 du 10 octobre 2019 supprimant l’accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive par liste d’aptitude
- - Décret n° 2019-309 du 11 avril 2019 portant création d’une seconde heure supplémentaire hebdomadaire non refusable par les enseignants du second degré
- - Décrets relatifs aux personnels enseignants et d’éducation
- - Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année Scolaire 2019-2020
- - Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants - Année 2020 - 2021
- - Fondation CGénial / Professeurs en entreprise 2019 - Les inscriptions sont ouvertes !
- - Forum Post - Bac : Bien choisir pour réussir
- - Indemnité représentative de frais d’expatriation temporaire pour les personnels titulaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale exerçant temporairement à l’étranger des fonctions d’enseignement dans le cadre d’échanges bilatéraux annuels
- - La Fête de la Science (Sciences et Technologies)
- - La mobilité des enseignants, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale pour la rentrée scolaire 2019
- - Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré
- - Mobilité
- - Période de confinement et protection de l’enfance
- - Prime d’équipement informatique allouée aux personnels enseignants relevant du ministère chargé de l’éducation et aux psychologues de l’éducation nationale
- - Promotion de grade : Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive, des conseillers principaux d’éducation, des psychologues de l’éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l’année 2018 : modification
- - Promotion de grade : Arrêté du 16 / 03 / 2018 relatif aux modalités et date limite de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains corps enseignants et d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale au titre de l’année 2018
- - Promotions Corps - Grade
- - Promotions Corps - Grade
- - Rendez - vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale - Campagne 2019 / 2020
- - Rendez-vous de carrière : mode d’emploi
- - Semaine de l’industrie 2019
- Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l’académie de Rouen au sein de l’université de Rouen
- Arrêté du 6 juillet 2015 fixant le taux de l’indemnité de sujétion allouée à certains enseignants assurant un service en classe de première, de terminale ou préparant à un certificat d’aptitude professionnelle
- Décret n° 2014-1006 du 4 septembre 2014 modifiant le décret n° 51-1423 du 5 décembre 1951 fixant les règles suivant lesquelles doit être déterminée l’ancienneté du personnel nommé dans l’un des corps de fonctionnaires de l’enseignement relevant du ministère de l’éducation nationale
- Décret n° 2014-1007 du 4 septembre 2014 modifiant le décret n° 2008-926 du 12 septembre 2008 instituant une prime d’entrée dans les métiers d’enseignement, d’éducation et d’orientation
- Décret n° 2014-941 du 20 août 2014 portant modification de certains statuts particuliers des personnels enseignants relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (rectificatif)
- Décret n° 2015-605 du 3 juin 2015 portant dispositions particulières relatives à l’indemnité pour mission particulière allouée aux maîtres des établissements d’enseignement privés du second degré sous contrat
- Décrets n° 2014-940 et n° 2014-941du 20 août 2014
- Indemnité pour Mission Particulière
- Journées Européennes des Métiers d’Arts
- Missions et obligations réglementaires de service
- Mobilité des personnels enseignants du second degré
- Modalités d’attribution de l’indemnité pour mission particulière (IMP)
- Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré
- * Directeurs Délégués aux Formations Professionnelles et Technologiques
- * Enseignants Contractuels
- * Enseignants Stagiaires
- * Enseignants Titulaires
Accueil
Ressources T.I.C.E.
- Dématérialisation du Livret Scolaire du Lycée (LSL)
- Calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19
- Session d’examen 2021 pour les diplômes professionnels dans le contexte de la crise sanitaire
- Décret et Arrêté du 15 février 2021 portant adaptation des durées des périodes de formation en milieu professionnel, au titre de la Session 2021
- Arrêté du 15 février 2021 adaptant les conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes professionnels pour la session d’examen 2021
- Mise en œuvre du processus de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire
- Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle
- Arrêté du 14 décembre 2020 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4
- Décret et Arrêtés du 21 Décembre 2020, inhérents au C.A.P.P.E.I.
- Arrêté du 25 Novembre 2020 fixant le cahier des charges relatif aux contenus de la formation initiale spécifique pour les étudiants ou fonctionnaires stagiaires se destinant aux métiers du professorat et de l’éducation concernant la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
- Avis d’examen : Obtention du Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Education Inclusive et Formation Professionnelle Spécialisée - Session 2021
- Examens et concours de l’enseignement scolaire et examen du brevet de technicien supérieur, du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
- Calendrier 2021 du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et du brevet de technicien
- Décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l’examen du baccalauréat professionnel et portant suppression du brevet d’études professionnelles
- Évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive au certificat d’aptitude professionnelle - Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle - référentiel national d’évaluation
- Livret scolaire du Baccalauréat : modification
- Résultats aux Examens : C.A.P., M.C., B.E.P., B.P. - Session 2020.
- Résultats aux Examens : C.F.G., D.N.B., Baccalauréat Professionnel - Session 2020.
- Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d’évaluation des épreuves ou sous-épreuves d’enseignement général
- Décret n° 2020-726 du 12 juin 2020 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences de cinq diplômes professionnels
- Décret n° 2020-684 du 5 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur en raison de l’épidémie de covid-19
- Modalités de l’examen du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 
- Décret n° 2020-671 du 3 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2020
- Arrêté du 3 juin 2020 adaptant en raison des circonstances exceptionnelles découlant de l’épidémie de covid-19, le C.C.F. et le contrôle ponctuel mis en œuvre dans les épreuves d’E.G. et dans les épreuves d’E.P., ainsi que les conditions pour se présenter aux épreuves des examens conduisant à l’obtention du C.A.P., du B.E.P., du Baccalauréat Professionnel, du B.P., du B.M.A. et de la M.C.
- Arrêté du 20 avril 2020 portant modification des arrêtés de création des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à la conduite de chariots de manutention automoteurs à conducteur porté
- Arrêté du 28 novembre 2019 définissant les modalités d’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du certificat d’aptitude professionnelle par l’article D. 337-3-1 du code de l’éducation
- Diplome.gouv.fr : attestations de diplômes en ligne
- Décret n° 2019-1119 du 31 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis et de l’expérience et comportant d’autres dispositions relatives aux commissions professionnelles consultatives en matière de certification professionnelle et aux organismes financeurs du projet de transition professionnelle
- Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général
- Arrêté du 30 août 2019 portant création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro dans le diplôme du certificat d’aptitude professionnelle
- Décret n° 2019-907 du 30 août 2019 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la formation et à la préparation des diplômes professionnels 
- Arrêté du 30 août 2019 portant création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d’art 
- Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- Arrêté du 22 juillet 2019 portant réduction de la durée de période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de certificat d’aptitude professionnelle
- Arrêté du 29 avril 2019 fixant la liste des diplômes et titres permettant la délivrance de l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (A.I.P.R.)
- Arrêtés du 15 Janvier 2019 relatifs l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (A.I.P.R.)
- Arrêté du 29 mars 2018 relatif à l’adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé
- Baccalauréat Professionnel : Dispenses d’épreuves et conservations de notes
- Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une Mention complémentaire de niveau IV
- Évaluation de l’éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
- Décret n° 2017-1652 du 30 novembre 2017 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives aux stages et aux périodes de formation en milieu professionnel
- Diplôme National du Brevet
- Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet
- Modalités d’évaluation des langues vivantes dans les spécialités de brevet professionnel
- Modalités d’évaluation des langues vivantes dans les spécialités de brevet professionnel
- Validation des Acquis de l’Expérience (V.A.E.) : Ce qui change
- Arrêté du 4 juillet 2017 portant définition de l’épreuve facultative de langue vivante des brevets professionnels
Décret n° 2017 - 790 du 5 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences
Évaluation de l’éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
Arrêtés du 11 Juillet 2016 (Modifications Réglementaires).
Reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant les examens du baccalauréat professionnel et du certificat d’aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expérience
Circulaire relative à l’unité facultative d’EPS au Baccalauréat Professionnel
Décret n° 2015-1351 du 26 octobre 2015 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance du baccalauréat
Arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d’éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel
Organisation pour les candidats présentant un handicap
Décret n° 2015-1051 du 25 août 2015 portant diverses dispositions relatives à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap et modifiant le code de l’éducation
Décret n° 2015-846 du 9 juillet 2015 relatif aux conditions d’évaluation des épreuves du baccalauréat professionnel
Arrêté du 9 juillet 2015 modifiant les définitions d’épreuve de prévention santé environnement, d’économie-gestion d’économie-droit, et les règlements d’examens des spécialités de baccalauréat professionnel
Arrêtés du 28 avril 2015 relatif à la prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités de baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » (2/2)
Arrêtés du 28 avril 2015 relatif à la prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités de baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » (1/2)
Décret n° 2015-520 du 11 mai 2015 autorisant la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire)
Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV
Arrêté du 13 avril 2015 portant création de l’attestation EuroMobipro dans le diplôme du baccalauréat professionnel
Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
Baccalauréat Professionnel
Arrêté du 23 juin 2014 relatif à l’obtention de dispenses d’unités aux examens du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
Décret n° 2014-725 du 27 juin 2014 modifiant le règlement général du baccalauréat professionnel
Arrêté du 27 juin 2014 créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel
CAP, BEP et Mentions Complémentaires