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Publié : 30 juillet 2016
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Arrêtés du 11 Juillet 2016 (Modifications Réglementaires).

J.O.R.F. N° 0176 du 30 Juillet 2016.

- Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d’études professionnelles et du certificat d’aptitude professionnelle
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032948998&dateTexte=&categorieLien=id

- Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2009 définissant les modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032949022&dateTexte=&categorieLien=id

- Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions d’épreuves de certaines spécialités du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032949040&dateTexte=&categorieLien=id