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Publié : 24 novembre 2015
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- Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement des cycles

J.O.R.F. N°0272 du 24 Novembre 2015

- Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031518715&dateTexte=&categorieLien=id

- Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031518724&dateTexte=&categorieLien=id