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Publié : 25 octobre 2015
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- Arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté (rectificatif)

J.O.R.F. N°0248 du 25 Octobre 2015

B.O.E.N. N°40 du 29 Octobre 2015

Voir en ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affic...