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Publié : 1er janvier 2015
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Partenariat

B.O.E.N. N°1 du 1er Janvier 2015

Protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
protocole d’accord du 6-11-2014

Voir en ligne : http://www.education.gouv.fr/pid255...