Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Décrets relatifs au code du travail
Jeunes âgés de moins de dix - huit ans : Procédure de Dérogation / Travaux interdits et réglementés
B.O.E.N. N °26 du 20 Juillet 2017
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- Arrêté du 10 avril 2017 reportant les épreuves d’admissibilité de certains concours de recrutement de personnels enseignants du second degré - session 2017
- Arrêté du 14 janvier 2014 fixant au titre de l’année 2014 le nombre de postes offerts à chacun des deux concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- Arrêté du 15 janvier 2015 fixant le nombre de postes offerts au titre de l’année 2015 au concours de recrutement des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et au concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 16 juillet 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture d’un concours pour le recrutement d’inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 17 janvier 2014 fixant au titre de l’année 2014 le nombre de postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 17 juillet 2015 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture de concours pour le recrutement de personnels de direction
- Arrêté du 1er juillet 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours pour le recrutement de personnels de direction
- Arrêté du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 21 août 2006 fixant les modalités d’organisation et la nature des épreuves des concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- Arrêté du 21 juillet 2015 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture d’un concours pour le recrutement d’inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 23 juillet 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 27 juillet 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 27 juillet 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture de concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministère de l’éducation nationale
- Arrêté du 29 août 2013 modifiant l’arrêté du 23 juillet 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- Arrêté du 7 janvier 2015 fixant au titre de l’année 2015 le nombre de postes offerts à chacun des deux concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- Arrêté du 8 juillet 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture de concours pour le recrutement de personnels de direction
- Arrêtés du 11 Juillet 2016 (Modifications Réglementaires).
- Arrêtés du 24 juillet 2015 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture de concours et d’examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel
- Arrêtés du 29 juillet 2016 du 10 août 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture de concours et d’examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs
- Avis d’Examen : Obtention du Certificat Complémentaire pour les Enseignements Adaptés et la Scolarisation des Elèves en Situation de Handicap
- Décret no 2013-767 du 23 août 2013 relatif à la réforme du recrutement et de la formation des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat
- Décret n° 2015-1351 du 26 octobre 2015 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance du baccalauréat
- Décret n° 2017-169 du 10 février 2017 relatif au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive et à la formation professionnelle spécialisée
- Décrets et Arrêtés relatifs aux indemnités
- Diplôme de compétence en langue : Calendrier des sessions 2014-2017
- Nominations des Jurys de Concours de Personnels d’Encadrements
- Reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant les examens du baccalauréat professionnel et du certificat d’aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expérience
- Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013
- Résultats aux Concours - Session 2017.
-
Certifications - Examens
- Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV
- Arrêté du 13 avril 2015 portant création de l’attestation EuroMobipro dans le diplôme du baccalauréat professionnel
- Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- Arrêté du 23 juin 2014 relatif à l’obtention de dispenses d’unités aux examens du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
- Arrêté du 27 juin 2014 créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel
- Arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d’éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel
- Arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- Arrêté du 9 juillet 2015 modifiant les définitions d’épreuve de prévention santé environnement, d’économie-gestion d’économie-droit, et les règlements d’examens des spécialités de baccalauréat professionnel
- Arrêtés du 28 avril 2015 relatif à la prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités de baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » (1/2)
- Arrêtés du 28 avril 2015 relatif à la prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités de baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » (2/2)
- Baccalauréat Professionnel
- CAP, BEP et Mentions Complémentaires
- Circulaire relative à l’unité facultative d’EPS au Baccalauréat Professionnel
- Décret n° 2012-1272 du 20 novembre 2012 relatif au brevet professionnel et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire)
- Décret n° 2014-725 du 27 juin 2014 modifiant le règlement général du baccalauréat professionnel
- Décret n° 2015-1051 du 25 août 2015 portant diverses dispositions relatives à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap et modifiant le code de l’éducation
- Décret n° 2015-520 du 11 mai 2015 autorisant la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire)
- Décret n° 2015-846 du 9 juillet 2015 relatif aux conditions d’évaluation des épreuves du baccalauréat professionnel
- Décret n° 2017 - 790 du 5 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences
- Évaluation de l’éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
- Organisation pour les candidats présentant un handicap
- Résultats aux Examens - Session 2017.
- Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
-
Concours de Recrutements de Personnels Enseignants
- - Arrêtés relatifs à la répartition des contrats et des postes aux concours de recrutements d’enseignants - Session 2016
- Accès aux corps de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - Session 2013
- Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013
- Arrêté du 08 Avril 2013 - Concours 2014 - Répartition des Postes
- Arrêté du 11 octobre 2013 - Concours 2014 - Répartition des postes
- Arrêté du 15 octobre 2014 fixant au titre de l’année 2015 le nombre et la répartition des postes
- Arrêté du 17 Mai 2013 - Concours 2014 - Répartition des Postes
- Arrêté du 17 novembre 2014 fixant la répartition par section et option du nombre de contrats offerts au titre de l’année 2015 - CAER, CAFEP et Examen Professionnalisé Réservé
- Arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de lycée professionnel
- Arrêté du 23 octobre 2014 fixant le nombre de contrats offerts en 2015 aux concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (rectificatif)
- Arrêté du 24 août 2015 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2013 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- Arrêté du 29 Juillet 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours et d’un examen professionnalisé
- Arrêté du 29 Juillet 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours et d’un examen professionnalisé
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture de concours et d’un examen professionnalise
- Arrêté du 30-8-2013 - Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - Session 2014
- Arrêté du 6 décembre 2013 fixant le nombre de contrats et postes au titre de l’année 2014 - CAFEP et CAER
- Arrêté du 9 septembre 2013 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- Arrêtés du 23 octobre 2014 fixant le nombre de contrats offerts en 2015 aux concours, aux concours réservés et aux examens professionnalisés réservés pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du premier et du second degré
- Avis de Concours – 2013
- B.O.R.F. Jurys des examens
- Cadre de recrutement et d’emploi des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014 circulaire n° 2013-079 du 23-5-2013
- Concours 2013 - Répartition des Postes
- Concours d’accès aux fonctions de maître dans les établissements privés sous contrat
- Concours de Recrutement d’Enseignants - Session 2014
- Concours de recrutement du second degré Sections et options susceptibles d’être ouvertes à la session 2015
- Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - Session 2017
- Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - Session 2018
- Décret n° 2012-1477 du 27 décembre 2012 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement dans certains corps enseignants et d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- Devenir Enseignant
- Diaporama I.N.S.A. : Examen Professionnalisé Réservé
- Examen Professionnalisé Réservé - Concours Externe - J.O.R.F. 12/01/2013
- Inscriptions aux concours enseignants pour l’année 2016 : l’augmentation se confirme
- Nominations des Présidents de jurys des concours de recrutements.
- Nouvelle épreuve d’admissibilité de certains concours internes du second degré à compter de la session 2012
- Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés (enseignement public et enseignement privé sous contrat), de conseillers principaux d’éducation et de conseillers d’orientation-psychologues - session 2016
- Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d’éducation et de conseillers d’orientation-psychologues - session 2014
- Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d’éducation et de conseillers d’orientation-psychologues - session 2014 : Modification
- Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d’éducation et de conseillers d’orientation-psychologues - session 2015
- Postes aux Concours Réservés et Examens Professionnalisés - Session 2013.
- Recrutements Réservés - J.O.R.F. 30/12/2012
- Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement des cycles
- L’enseignement moral et civique (EMC) (1/2)
- L’enseignement moral et civique (EMC) (2/2)
- “Grand Prix 2015 des projets pédagogiques innovants”
- Boite à Outil de l’Enseignant en STI - Voie Professionnelle
- Contrôle en Cours de Formation - C.C.F.
- Enseignement à la Santé et à la Sécurité au Travail
-
Métiers d’Arts
- Annexes se référant à l’Arrêté du 03 Avril 2013 relatif aux Programmes et Epreuves pour les Brevets des Métiers d’Arts
- Arrêté du 03 Avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l’enseignement d’économie-gestion applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d’art
- Arrêté du 03 Avril 2013 relatif aux Programmes et Épreuves applicables dans les classes préparant au Brevet des Métiers d’Art
- Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant les règlements d’examen, les définitions d’épreuves et la période de formation en milieu professionnel des brevets des métiers d’art
- Sites Académiques des Filières de la Voie Professionnelle
- Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016
- Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2017
- Arrêté du 18 juin 2014 fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public stagiaires
- Arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement du second degré stagiaires
- Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d’évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement du premier degré et de l’enseignement du second degré stagiaires
- Décret n° 2013-768 du 23 août 2013 relatif au recrutement et à la formation initiale de certains personnels enseignants, d’éducation et d’orientation relevant du ministre de l’éducation nationale
- Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l’enseignement privé sous contrat et délivrance d’un contrat ou d’un agrément définitif
- Fonctionnaires Stagiaires Enseignants : Année Scolaire 2014 - 2015
- Fonctionnaires Stagiaires Enseignants et d’Education à la Rentrée 2016.
- Fonctionnaires Stagiaires Enseignants.
- Lauréats des concours de recrutement des maitres des établissements d’enseignement prives des premier et second degrés sous contrat
- Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d’enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
- Lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
- Lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
- Modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
- Modalités d’accomplissement et d’évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d’enseignement privés sous contrat
-
Formations des Personnels
- Échanges et actions de formation à l’étranger - année 2015-2016
- Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2015-2016
- Plan Académique de Formation 2013 - 2014
- Plan Académique de Formation 2014 - 2015
- Plan Académique de Formation 2015 - 2016
- STAGES CERPEP
- STAGES CERPEP
- Enseignants
-
Informations des Personnels
- Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l’académie de Rouen au sein de l’université de Rouen
- Arrêté du 6 juillet 2015 fixant le taux de l’indemnité de sujétion allouée à certains enseignants assurant un service en classe de première, de terminale ou préparant à un certificat d’aptitude professionnelle
- Circulaire d’orientation et de préparation de la rentrée 2013
- Circulaire de rentrée 2015
- Circulaire de rentrée 2016
- Décret n° 2014-1006 du 4 septembre 2014 modifiant le décret n° 51-1423 du 5 décembre 1951 fixant les règles suivant lesquelles doit être déterminée l’ancienneté du personnel nommé dans l’un des corps de fonctionnaires de l’enseignement relevant du ministère de l’éducation nationale
- Décret n° 2014-1007 du 4 septembre 2014 modifiant le décret n° 2008-926 du 12 septembre 2008 instituant une prime d’entrée dans les métiers d’enseignement, d’éducation et d’orientation
- Décret n° 2014-941 du 20 août 2014 portant modification de certains statuts particuliers des personnels enseignants relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (rectificatif)
- Décret n° 2015-605 du 3 juin 2015 portant dispositions particulières relatives à l’indemnité pour mission particulière allouée aux maîtres des établissements d’enseignement privés du second degré sous contrat
- Décret n° 2015-851 du 10 juillet 2015 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement d’enseignement privé du second degré sous contrat
- Décrets n° 2014-940 et n° 2014-941du 20 août 2014
- Décrets relatifs aux personnels enseignants et d’éducation
- Indemnité pour Mission Particulière
- Journées Européennes des Métiers d’Arts
- Missions et obligations réglementaires de service
- Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré
- Mobilité des personnels enseignants du second degré
- Modalités d’attribution de l’indemnité pour mission particulière (IMP)
- Préparation de la rentrée scolaire 2014
- Rentrée 2017
- Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré
- Chefs de Travaux
- Enseignants Contractuels
- Enseignants Titulaires
Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale
Arrêté du 10 avril 2017 reportant les épreuves d’admissibilité de certains concours de recrutement de personnels enseignants du second degré - session 2017
Décrets et Arrêtés du 29 Août 2016 et du 30 Août 2016
Décret du 27 juillet 2016 portant nomination du recteur de l’académie de Caen - M. ROLLAND (Denis)
Arrêté du 27 juillet 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
Arrêtés du 29 juillet 2016 du 10 août 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture de concours et d’examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs
Arrêté du 27 juillet 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture de concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministère de l’éducation nationale
Fonctionnaires Stagiaires Enseignants et d’Education à la Rentrée 2016.
Devenir Enseignant
Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - Session 2017
Mission de lutte contre le décrochage scolaire
Reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant les examens du baccalauréat professionnel et du certificat d’aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expérience